Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
- Le vendeur : Handball Club Brotonne Le Trait.
- Le client : toute personne physique ou morale effectuant un achat via la boutique en ligne.
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve.
Article 1 : Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente des produits proposés sur la boutique en ligne du Handball Club Brotonne Le Trait, incluant :
- Les articles textiles (maillots, shorts, survêtements, etc.),
- Les accessoires (sacs, gourdes, etc.),
- Toute autre marchandise en lien avec le club.
Article 2 : Produits
2.1 Description des produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible. Cependant, des variations minimes dans la représentation des couleurs ou des tailles peuvent survenir en raison des contraintes techniques.
2.2 Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de commande, le client sera informé et pourra choisir entre un remboursement ou un remplacement par un produit équivalent.
Article 3 : Prix
3.1 Prix affichés
Les prix affichés sur la boutique sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Ils n’incluent pas les frais de livraison, lesquels sont calculés et ajoutés lors de la validation de la commande.
3.2 Modifications des prix
Le Handball Club Brotonne Le Trait se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 4 : Commande
4.1 Processus de commande
Pour passer commande, le client doit :
- Ajouter les articles souhaités au panier,
- Renseigner les informations de livraison et de facturation,
- Valider le paiement via le mode choisi.
4.2 Confirmation de commande
Un email de confirmation est envoyé automatiquement au client à l’adresse indiquée lors de la commande. La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Article 5 : Paiement
5.1 Modes de paiement acceptés
Le paiement peut être effectué par :
- Carte bancaire (via une plateforme sécurisée),
- Virement bancaire,
- Espèce
- Chèque (adressé au siège du club).
5.2 Sécurisation des paiements
Les transactions effectuées sur la boutique en ligne sont sécurisées grâce à [nom du système de paiement sécurisé]. Aucune donnée bancaire n’est conservée par le Handball Club Brotonne Le Trait.
Article 6 : Livraison
6.1 Modes de livraison
La livraison des produits peut être effectuée :
- Par expédition à domicile,
- Par retrait sur place (au siège du club).
6.2 Délais de livraison
Les délais de livraison varient en fonction des produits et sont indiqués lors de la commande. Le Handball Club Brotonne Le Trait ne saurait être tenu responsable des retards causés par des tiers (transporteurs, prestataires logistiques).
6.3 Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids de la commande, de l’adresse de livraison et du mode de transport choisi.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation.
7.1 Conditions de retour
Le produit doit être retourné :
- En parfait état,
- Non utilisé,
- Dans son emballage d’origine.
7.2 Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception du produit retourné. Les frais de retour sont à la charge du client.
Article 8 : Garanties
Tous les produits bénéficient des garanties légales :
- Garantie de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation),
- Garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
Article 9 : Responsabilité
Le Handball Club Brotonne Le Trait ne saurait être tenu responsable :
- Des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits,
- De l’impossibilité temporaire d’accéder à la boutique en ligne,
- De tout problème technique indépendant de sa volonté.
Article 10 : Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du club et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Article 11 : Litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter le service client à [adresse email]. À défaut de résolution amiable, les litiges seront soumis à la juridiction compétente.
Handball Club Brotonne Le Trait
Ces CGV sont valables à compter du 16 novembre 2024.
